L'affiliation d'un fonctionnaire dépend de plusieurs facteurs :
- Accueil
- Immatriculation - Affiliation
- Cotisations
-
Gestion des carrières
- Allocation spécifique de cessation anticipée d'activité amiante
- Le droit à l'information (DAI)
- Rachat des années d'études
-
Validation de périodes
- Conditions de la demande de validation
- Procédure applicable aux demandes de validations de périodes
- Périodes validables
- L'acceptation ou la renonciation et leurs effets
- Calcul de la période validée
- Calcul des cotisations rétroactives
- Versement des cotisations rétroactives
- Remboursement des cotisations
- Maintien en activité au delà de la limite d'âge
- Rétablissement
- Transfert des droits à pension
- Surcotisation
- Motifs - Conditions de départ
-
Pension normale
- Constitution du droit
- Les trimestres liquidables
- La détermination du traitement de base
- Calcul de la pension
- Durée d'assurance - décote et surcote
- Minimum garanti
-
Les accessoires de pension
- Majoration pour enfants
- Supplément de pension au titre du complément de traitement indiciaire (SP-CTI)
- La liquidation de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- Supplément de pension des aides-soignants, des auxiliaires de puériculture, des accompagnants éducatifs et sociaux et des aides médico-psychologiques de la fonction publique hospitalière
- Pension de réversion
- Invalidité
- Paiement - Suivi de la pension
- Accueil
- Immatriculation - Affiliation
- Cotisations
-
Gestion des carrières
- Allocation spécifique de cessation anticipée d'activité amiante
- Le droit à l'information (DAI)
- Rachat des années d'études
-
Validation de périodes
- Conditions de la demande de validation
- Procédure applicable aux demandes de validations de périodes
- Périodes validables
- L'acceptation ou la renonciation et leurs effets
- Calcul de la période validée
- Calcul des cotisations rétroactives
- Versement des cotisations rétroactives
- Remboursement des cotisations
- Maintien en activité au delà de la limite d'âge
- Rétablissement
- Transfert des droits à pension
- Surcotisation
- Motifs - Conditions de départ
-
Pension normale
- Constitution du droit
- Les trimestres liquidables
- La détermination du traitement de base
- Calcul de la pension
- Durée d'assurance - décote et surcote
- Minimum garanti
-
Les accessoires de pension
- Majoration pour enfants
- Supplément de pension au titre du complément de traitement indiciaire (SP-CTI)
- La liquidation de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- Supplément de pension des aides-soignants, des auxiliaires de puériculture, des accompagnants éducatifs et sociaux et des aides médico-psychologiques de la fonction publique hospitalière
- Pension de réversion
- Invalidité
- Paiement - Suivi de la pension