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Gestion des carrières
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Validation de périodes
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- Procédure applicable aux demandes de validations de périodes
- Périodes validables
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- Calcul de la période validée
- Calcul des cotisations rétroactives
- Versement des cotisations rétroactives
- Remboursement des cotisations
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Poursuite de l'activité au delà de la limite d'âge
- Reculs de limite d'âge à titre personnel
- Prolongation d'activité pour les agents ayant une carrière incomplète
- Prolongation d'activité pour les fonctionnaires appartenant à un corps dont la limite d'âge est inférieure à 65/67 ans
- Maintien en activité jusqu’à l’âge de 70 ans
- Cas particulier de prolongation d'activité
- Rétablissement
- Transfert des droits à pension
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Motifs - Conditions de départ
- Généralités
- Départ normal : âge légal et limite d'âge
- Départ au titre de la catégorie active
- Départ au titre de la catégorie super active (dite catégorie insalubre)
- Départ anticipé au titre de carrière longue
- Fonctionnaires handicapés
- Parents trois enfants
- Cas particuliers de départ
- Départ pour invalidité
- Retraite progressive
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Pension normale
- Constitution du droit
- Les trimestres liquidables
- La détermination du traitement de base
- Calcul de la pension
- Durée d'assurance - décote et surcote
- Minimum garanti
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Les accessoires de pension
- Majoration pour enfants
- Supplément de pension au titre du complément de traitement indiciaire (SP-CTI)
- La liquidation de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- Supplément de pension des aides-soignants, des auxiliaires de puériculture, des accompagnants éducatifs et sociaux et des aides médico-psychologiques de la fonction publique hospitalière
- Pension de réversion
- Invalidité
- Paiement - Suivi de la pension
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