• Aller au contenu principal
  • Skip to main navigation
  • Skip to main navigation
  • Skip to search
  • Skip to quick access links
  • Plan du site
  • Accueil
  • Immatriculation - Affiliation
  • Cotisations
  • Gestion des carrières
  • Motifs - Conditions de départ
  • Pension normale
  • Pension de réversion
  • Invalidité
  • Paiement - Suivi de la pension

Accueil - CNRACL - La retraite des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers documentationjuridique

  • AccueilCNRACL
  • Accueil
  • Immatriculation - Affiliation
  • Cotisations
  • Gestion des carrières
  • Motifs - Conditions de départ
  • Pension normale
  • Pension de réversion
  • Invalidité
  • Paiement - Suivi de la pension

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Pension normale
  3. Les trimestres liquidables
  • Bilan juridique
  • Textes de références

Les trimestres liquidables

  • Envoyer cette page par email
  • Partager cette page sur Twitter
  • Partager cette page sur Facebook

Les périodes prises en compte dans la liquidation de la pension sont celles qui seront effectivement rémunérées dans la pension.

Il s’agit d’une part des périodes de services effectifs ou assimilées à des services effectifs et d’autre part des bonifications.

Périodes de services effectifs et périodes assimilées

Modalités de prise en compte des services à temps partiel et non complet

Règles de coordination avec les autres régimes

Les bonifications

  • Bénéfices de campagne dans le cas de services militaires
  • Bonification de services accordée aux identificateurs de l'institut médico-légal
  • Bonification accordée aux sapeurs-pompiers professionnels
  • Bonification pour services civils rendus hors d'Europe
  • Bonification de services accordée aux agents des réseaux souterrains des égouts
  • Bonification accordée aux professeurs d'enseignement technique
  • Bonification pour enfants
  • Bonification pour enfants nés pendant les études
  • Bonification pour services aériens, sous-marins ou subaquatiques
  • Accueil
  • Immatriculation - Affiliation
  • Cotisations
  • Gestion des carrières
  • Motifs - Conditions de départ
  • Pension normale
  • Pension de réversion
  • Invalidité
  • Paiement - Suivi de la pension
  • Accueil CNRACL
  • Bilan juridique
  • Textes de références
  • Glossaire

Retour en haut de page

  • Plan du site
  • Accessibilité: non conforme
  • Mentions légales
  • Données personnelles et Cookies
  • Gestion des cookies

Caisse des Dépôts Groupe - La Caisse des Dépôts accompagne les parcours de vie